les status de l'association

attention /!\ : nous ne somme pas encore une association, se texte est donc a titre d'information. si il y a quelque chose qui manque faite le moi savoir.


Association MySgham


ARTICLE I - il est fonde entre les adhérents aux présents statues une associations regie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901 ayant pour titre MySgham association de conception de RPG et MMORPG

ARTICLE II - cette association a pour but : Promouvoir les jeux sur Internet, les jeux de rôle et les activités et produits qui y sont liés.

ARTICLE III - le siège social est fixe : 21 grande rue charle de gaulle 92600 asnieres sur seine.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration
La ratification par l'assemblée général sera nécessaire.

ARTICLE IV - l'association se compose de :

a) - membres du conseil d'administration.
b) - membres bienfaiteurs.
c) - membres actifs.

ARTICLE V - Admission

Pour faire partit de l'association, il faut être agrée par le bureau qui statut lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admissions présentes.

a) Admission au Conseil d’administration : Accord de tous les membres du Conseil d’administration.
b) Admission Membres bienfaiteurs : Accord d’au moins la moitié des membres du Conseil d’administration.
c) Admission Membres actifs : Accord d’au moins la moitié des membres du Conseil d’administration.

ARTICLE VI : Les membres :

Sont membres du conseil d'administration, les personnes qui on été élues au élection annuelle. Il ne paie pas de cotisation.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelles fixes chaque année par l'assemblée générale.

Sont membres actifs, ceux qui on pris l'engagement de verser annuellement une somme fixes chaque année par l'assemblée générale.

ARTICLE VII : Radiations :

la qualité de membres se perd par :
a) la démission;
b) le décès ;
c) la radiation prononcés par le conseil d'administration pour le non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéresse ayant ete invite par mail officiel de l'association a se présenter devant le conseil d'administration pour fournir des explications.

ARTICLE VIII - Les ressources de l'association comprennent :

1°) le montent des droit d'entrée et des cotisations.

2°) les subventions de l'état, des départements et des communes.

3°) les dons annuels.

3°) la vente de produits dérivés.

ARTICLE IX - Conseil d'administration.

les membres de l'administration sont marquer sur le forum dans "creation de mysgham"

L’association est dirigée par un Conseil d’administration de 4 membres minimum. les membres sont rééligible.

Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, le bureau compose de :
a) un président élu à la majorité absolue des membres du Conseil d’Administration pour un an.
b) un vice président élu à la majorité absolue des membres du Conseil d’Administration pour un an.
c) un secrétaire élu à la majorité absolue des membres du Conseil d’Administration pour un an.
d) un trésorier à la majorité absolue des membres du Conseil d’Administration pour un an.

En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin a leur retour.

ARTICLE X - Réunion du Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration se réunit une fois au moins tout les six mois, sur convocation du président ou sur la demande d'un quart de ses membres.

Tout membres du comité qui sans excuse n'aura pas assiste a trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Les décisions sont prises a la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE XI - Assemblée général ordinaire.

L'assemblée général ordinaire comprend tous les membres de l'association a quelques titre qu'ils y soient affilies. L'assemblée général ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoques par les soins du secrétaire par mail. L'ordre du jour est indique sur les convocations.

Le président assiste des membres du comité préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan a l'approbation de l'assemblée.

Ne devront être traitées lors de l'assemblée général que les questions soumises a l'ordre du jour.

ARTICLE XII - Assemblée général extraordinaire.

Si besoin est, ou sur demande de la moitie plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article XI

ARTICLE XIII - Règlement intérieur.

Un règlement intérieur est établie par le Conseil d'administrations à la majorité absolue. Le règlement intérieur peut être modifié par le Conseil d’Administration à la majorité absolue.

Ce règlement éventuel est destine a fixer les divers points non prévues par les statuts, notamment ceux qui on trait a l'administration interne de l'association.

ARTICLE XIV - Dissolution.

En cas de dissolutions prononcée par les deux tiers au moins des membres présents a l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommes par celle-ci et l'actif s'il y a lieu est dévolu, conformément a l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901.

Fait a ... Le ...

Signatures d'au moins deux membres du bureau.